Mentions légales
La transparence fait partie de la confiance. Voici les informations légales du site et de l'association ALVA.
1. Présentation du site
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://asso-alva.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
- Propriétaire : Association ALVA, dont le siège social est situé au 10 rue du Commerce, 17800 Montils. Numéro RNA : en cours d'attribution (association en cours d'enregistrement en préfecture).
- Responsable de la publication : Emma POUGET, en sa qualité de Présidente.
- Contact : contact@asso-alva.fr.
2. Hébergeur
Le site est hébergé par Netlify, Inc., société de droit américain, dont le siège social est situé au 512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, États-Unis. Site web : www.netlify.com.
3. Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, tous les éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logo) restent la propriété exclusive de l'association.
Voir aussi les conditions générales d'utilisation et la politique de confidentialité.